Poêle à bois / Appareil à combustible solide
Faite Inspecter Votre Appareil
En général, les inspecteurs en bâtiment ne se prononcent pas sur la conformité des poêles à combustibles solides, des foyers et des cheminées lors d’une inspection préachat.
Comme les exigences des assureurs et des municipalités ont changé avec les années, nombreux appareils et installations ne rencontrent plus les normes et règlements en vigueur.
RMS Gestion des risques, de par son expertise dans ce domaine et son rôle de soutien technique aux sociétés d’assurance de dommages au Canada, et ce, depuis plus d’un siècle (www.scm-rms.ca) peut vous appuyer dans vos démarches pour connaître la fiabilité de ces installations.
Il est à noter que les propriétaires ne sont pas systématiquement avisés des changements dans les normes donc, il ne faut pas prendre pour acquis que le poêle à combustible solide et la cheminée dans la maison que vous planifiez acquérir sont toujours conformes aux normes et aux pratiques en vigueur.
Les unités de chauffage d’appoint non-conformes exposent les occupants à des dangers potentiels, des coûts supplémentaires de mise à niveau et de conformité, ainsi que des tensions lors de l’acquisition d’une propriété.
Il est conseillé de procéder à une inspection complète de votre installation d’appareil de chauffage d’appoint, avant l’acquisition de votre résidence. De plus, les frais d’une inspection complète et professionnelle de ces appareils, sont généralement minimes, surtout lorsque combinés à une inspection préachat de la propriété. Cette saine mesure préventive réduirait les coûts et les tracas associés aux risques latents de certaines installations et qui peuvent être détectés lors de cette inspection.
La conformité des installations
Les installations de poêles à combustibles solides et de cheminées se doivent d’être au minimum conformes aux exigences du code d’installation des appareils à combustibles solides et du matériel connexe, CAN/CSA-B365. Les assureurs et la municipalité impliquée peuvent de plus avoir des exigences spécifiques.
L’Inspection de Conformité
L’inspection de conformité de l’appareil de chauffage à combustible solide peut être effectuée de deux façons :
Une inspection visuelle sans démolition : C’est le type d’inspection que vous aurez le plus souvent à faire accomplir, puisque lors d’une offre d’achat sur une propriété, il est assez difficile de pratiquer des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds pour constater la conformité des éléments cachés et non apparents de l’installation.
Cette inspection de conformité est consiste en une inspection complète dans le but de s’assurer que l’installation des éléments apparents rencontre les exigences du code d’installation des appareils à combustibles solides et du matériel connexe, CAN/CSA-B365.
L’inspecteur de RMS vérifie la conformité pour tout élément apparent, notamment :
- La condition de l’appareil;
- Les dégagements de l’installation par rapport aux matériaux combustibles de la résidence (murs, plafond, plancher);
- Les conduits de fumée;
- Les coupe-feu;
- La condition et l’installation de la cheminée (préfabriquée ou en maçonnerie) pour les portions intérieures et extérieures :
- Dégagements aux combustibles
- Coupe feu radiant
- Supports, brides et collants connecteurs
- Hauteur
- Capuchon de pluie
- Les tés isolés
- Couronnement
- Boisseaux
- Etc.
Une inspection exhaustive avec démolition : Cette inspection, de nature plus exhaustive est effectuée de la même façon qu’une inspection visuelle mais l’expert va de plus ouvrir les murs, plafonds, planchers, afin de vérifier même les éléments cachés de l’installation. Vous aurez recours à ce type d’expertise dans des cas particuliers de correction de mesures déficientes ou pour fins d’expertise. Il s’agit de communiquer avec nous.
CE QUE RMS VOUS REMET SUITE À SON INSPECTION:
- Un rapport complet sur l’installation
- Des recommandations de corrections et/ou améliorations
- Des photos appropriées
- Le tout vous est remis quelques jours après l’inspection, par courriel ou par courrier, selon vos préférences.
N’hésitez pas de communiquer avec nous pour plus de détails.

